Hai Duong : Le tribunal tiendra des procès tous les jours de la semaine

Le tribunal populaire de la province de Hai Duong vient d'annoncer que les tribunaux provinciaux et de district de cette localité tiendront des procès et des réunions pour résoudre les affaires tous les jours de la semaine, y compris les samedis et les dimanches.

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Selon le tribunal populaire de la province de Hai Duong, à la fin du mois de juin, les tribunaux à deux niveaux de Hai Duong avaient résolu 5 267 cas sur un total de 6 877 cas acceptés (le nombre de cas acceptés a augmenté de 368 cas par rapport à la même période en 2023). Il y a actuellement 1 610 cas et il est prévu que le nombre de cas en 2024 augmentera considérablement par rapport à 2023.

Le tribunal populaire provincial de Hai Duong a ouvert un procès pour une affaire pénale

Afin d'assurer le progrès de la résolution de tous les types d'affaires selon les objectifs et les normes assignés par l'Assemblée nationale et la Cour populaire suprême, et en même temps garantir les droits des habitants de la province, les tribunaux populaires provinciaux et de district de la province de Hai Duong organiseront des procès et des séances publiques pour résoudre les affaires tous les jours de la semaine, y compris les samedis et les dimanches, à partir du 13 juillet jusqu'au 30 septembre.

NGUYEN QUOC

Source : https://www.sggp.org.vn/hai-duong-toa-an-se-xet-xu-vao-tat-ca-cac-ngay-trong-tuan-post749273.html