Géologie et droit des minéraux

L'Assemblée nationale adopte la loi sur la géologie et les minéraux

Việt Nam

29/11/2024

Le ministre Do Duc Duy clarifie les opinions des députés de l'Assemblée nationale sur le projet de loi sur la géologie et les minéraux.

Báo Tài nguyên Môi trường

05/11/2024

Proposition de modification de certains contenus relatifs à la mise en œuvre de projets d'investissement et de travaux dans les zones de réserves minérales nationales

Việt Nam

05/11/2024

L'Assemblée nationale a entendu le rapport sur l'explication, l'acceptation et la révision du projet de loi sur la géologie et les minéraux.

Báo Tài nguyên Môi trường

05/11/2024

La Conférence des députés permanents de l'Assemblée nationale discute du projet de loi sur la géologie et les minéraux

Việt Nam

28/08/2024

Le projet de loi sur la géologie et les minéraux sert de ligne directrice et de stratégie pour les travaux de gestion et d’exploitation.

Báo Tài nguyên Môi trường

28/06/2024

Préparer d'urgence l'examen du projet de loi sur la géologie et les minéraux

Báo Tài nguyên Môi trường

03/01/2024

Le ministère des Ressources naturelles et de l’Environnement a reçu 6 groupes majeurs de commentaires sur le projet de loi sur la géologie et les minéraux.

Báo Tài nguyên Môi trường

28/11/2023

Près de 40 commentaires de ministères, de localités et d’organisations ont été formulés sur le projet de loi sur la géologie et les minéraux.

Báo Tài nguyên Môi trường

24/08/2023

Le ministère des Ressources naturelles et de l'Environnement sollicite des commentaires sur le projet de loi sur la géologie et les minéraux jusqu'au 1er octobre 2023

Báo Tài nguyên Môi trường

03/08/2023

Révision de nombreux éléments du projet de loi sur la géologie et les minéraux

Báo Tài nguyên Môi trường

24/05/2023